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ARBINOT JEAN

Active
Siren311 749 568Entrepreneur individuel71530 SASSENAYCréée le 02 février 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARBINOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1978, identifié par le SIREN 311 749 568. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Creux de Sable, 71530 Sassenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453F.

Fiche d'identité de ARBINOT JEAN

Dénomination
ARBINOT JEAN
SIREN
311 749 568
SIRET (siège)
311 749 568 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33311749568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 749 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453F
Date de création
02 février 1978
Siège social
LD CREUX DE SABLE, 71530, SASSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBINOT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARBINOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBINOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBINOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71530 SASSENAYSiègeFermé

    311 749 568 00011 · NAF 453F

Documents juridiques de ARBINOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBINOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBINOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBINOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBINOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARBINOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBINOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1978

Questions fréquentes sur ARBINOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARBINOT JEAN ?

Le numéro SIREN de ARBINOT JEAN est 311 749 568. Le SIRET de son siège social est 311 749 568 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33311749568.

Où se situe le siège social de ARBINOT JEAN ?

Le siège social de ARBINOT JEAN est situé Ld Creux de Sable, 71530 Sassenay.

ARBINOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBINOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBINOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBINOT JEAN.

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