ARBO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 €
- Effectif
- Non publié
ARBO est une SCI immatriculée le 9 août 2004 sous le numéro SIREN 478 002 546. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Jan Castagno, 30100 Ales. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARMELLE FRESPUECH, autre.
Fiche d'identité de ARBO
INSEE- Dénomination
- ARBO
- SIREN
- 478 002 546
- SIRET (siège)
- 478 002 546 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02478002546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 002 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 2004
- Siège social
- 5 RUE JAN CASTAGNO, 30100, ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBO
L'acquisition, la mise en valeur, la gestion, l'administration, la location de tous immeubles bâtis et non bâtis.
Finances de ARBO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBO
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2008
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARBO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
478 002 546 00016 · ouvert le 18 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBO
INPIComptes annuels de ARBO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2024002079
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22-21.817
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 février 2003 · N° 00-10.057
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 93-21.669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Gérant associé : FRESPUECH Armelle
- création
Date d'effet : 09 août 2004
Questions fréquentes sur ARBO
Quel est le numéro SIREN de ARBO ?
Le numéro SIREN de ARBO est 478 002 546. Le SIRET de son siège social est 478 002 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02478002546.
Qui dirige ARBO ?
ARBO est dirigée par ARMELLE FRESPUECH, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBO ?
Le siège social de ARBO est situé 5 rue Jan Castagno, 30100 Ales.
ARBO est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBO.
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