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ARBUSCULE

Active
Siren108 084 781SCI42580 La Tour-en-JarezCréée le 31 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARBUSCULE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2026, identifiée par le SIREN 108 084 781. Son siège social est situé 11 RUE des Bruyeres, 42580 La Tour-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Stéphanie MAES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARBUSCULE

Dénomination
ARBUSCULE
SIREN
108 084 781
SIRET (siège)
108 084 781 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39108084781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 084 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2026
Siège social
11 RUE des Bruyeres, 42580, La Tour-en-Jarez
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBUSCULE

L'acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de ARBUSCULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBUSCULE

SM

Stéphanie MAES

Gérant

Depuis la création (31 juillet 2026) · moins d'un an

S

STEPHANIE MAES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2026) · moins d'un an

S

SPFPL GIRAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2026) · moins d'un an

S

SPFPL ROUX-GIRAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de ARBUSCULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42580 La Tour-en-JarezSiègeActif

    108 084 781 00013 · ouvert le 16 juillet 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBUSCULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARBUSCULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBUSCULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBUSCULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBUSCULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBUSCULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBUSCULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBUSCULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-16

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2026

Questions fréquentes sur ARBUSCULE

Quel est le numéro SIREN de ARBUSCULE ?

Le numéro SIREN de ARBUSCULE est 108 084 781. Le SIRET de son siège social est 108 084 781 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39108084781.

Qui dirige ARBUSCULE ?

ARBUSCULE est dirigée par Stéphanie MAES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBUSCULE ?

Le siège social de ARBUSCULE est situé 11 RUE des Bruyeres, 42580 La Tour-en-Jarez.

ARBUSCULE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBUSCULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBUSCULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBUSCULE.

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