ARBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 898 237, ARBY est une société civile créée le 13 juin 2016. Elle est domiciliée 161 Rte de Chaleins, 01480 Messimy-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CYRIL BIOLAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARBY
INSEE- Dénomination
- ARBY
- SIREN
- 820 898 237
- SIRET (siège)
- 820 898 237 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38820898237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 898 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2016
- Siège social
- 161 RTE DE CHALEINS, 01480, MESSIMY-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBY
L'acquisition, la construction, la propriété, la location, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par tous moyens de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis et de tous droits immobiliers
Finances de ARBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBY
INSEEBODACCHDB
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARBY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 MESSIMY-SUR-SAONESiègeActif
820 898 237 00012 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBY
INPIComptes annuels de ARBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARBY. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 décembre 2003 · N° 02-13.820
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BIOLAY Cyril ; Associé indéfiniment responsable : HDB
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-13 · Début d'activité : 2016-06-01
- création
Date d'effet : 13 juin 2016
Questions fréquentes sur ARBY
Quel est le numéro SIREN de ARBY ?
Le numéro SIREN de ARBY est 820 898 237. Le SIRET de son siège social est 820 898 237 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38820898237.
Qui dirige ARBY ?
ARBY est dirigée par CYRIL BIOLAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBY ?
Le siège social de ARBY est situé 161 Rte de Chaleins, 01480 Messimy-sur-Saone.
ARBY est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBY.
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