ARCANES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARCANES est une SARL immatriculée le 1er mars 1998 sous le numéro SIREN 417 723 244. Elle est domiciliée Zac de la Berne, 18240 Lere. Son activité principale relève du code NAF 742C.
Fiche d'identité de ARCANES
INSEE- Dénomination
- ARCANES
- SIREN
- 417 723 244
- SIRET (siège)
- 417 723 244 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69417723244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 723 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 01 mars 1998
- Siège social
- ZAC DE LA BERNE, 18240, LERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARCANES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCANES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCANES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 18240 LERESiègeFermé
417 723 244 00014 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 742C
- 18700 AUBIGNY-SUR-NEREFermé
417 723 244 00022 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 742C
Documents juridiques de ARCANES
INPIComptes annuels de ARCANES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCANES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCANES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCANES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCANES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 février 2025 · N° 24/03668
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 16-12.378
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 1999 · N° 96-22.072
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-18.934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1989 · N° 88-05.007
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCANES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 mars 1998
Questions fréquentes sur ARCANES
Quel est le numéro SIREN de ARCANES ?
Le numéro SIREN de ARCANES est 417 723 244. Le SIRET de son siège social est 417 723 244 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69417723244.
Où se situe le siège social de ARCANES ?
Le siège social de ARCANES est situé Zac de la Berne, 18240 Lere.
ARCANES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCANES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARCANES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
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