CheckersProcédures

ARCHAMBAULT DANIEL

Active
Siren321 683 781Entrepreneur individuelCréée le 03 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 683 781, ARCHAMBAULT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 1981. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de ARCHAMBAULT DANIEL

Dénomination
ARCHAMBAULT DANIEL
SIREN
321 683 781
N° TVA intracommunautaire
FR04321683781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 683 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
03 avril 1981
Établissements
0
Statut
Active

Finances de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHAMBAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHAMBAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARCHAMBAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHAMBAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1981

Questions fréquentes sur ARCHAMBAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARCHAMBAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARCHAMBAULT DANIEL est 321 683 781. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04321683781.

ARCHAMBAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHAMBAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHAMBAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHAMBAULT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France