ARCHAMBAULT PASCAL

Active

Siren348 978 974Entrepreneur individuel89160 ANCY-LE-FRANCCréée le 22 novembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ARCHAMBAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 978 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de la Poterne, 89160 Ancy-le-Franc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ARCHAMBAULT PASCAL

INSEE

Dénomination: ARCHAMBAULT PASCAL
SIREN: 348 978 974
SIRET (siège): 348 978 974 00049
N° TVA intracommunautaire: FR26348978974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 978 974
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 22 novembre 1988
Siège social: 14 RUE DE LA POTERNE, 89160, ANCY-LE-FRANC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARCHAMBAULT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARCHAMBAULT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHAMBAULT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCHAMBAULT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89160 ANCY-LE-FRANCSiègeActif
348 978 974 00049 · ouvert le 30 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCHAMBAULT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARCHAMBAULT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHAMBAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHAMBAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHAMBAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARCHAMBAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHAMBAULT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 novembre 1988

Questions fréquentes sur ARCHAMBAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARCHAMBAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARCHAMBAULT PASCAL est 348 978 974. Le SIRET de son siège social est 348 978 974 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26348978974.

Où se situe le siège social de ARCHAMBAULT PASCAL ?

Le siège social de ARCHAMBAULT PASCAL est situé 14 rue de la Poterne, 89160 Ancy-le-Franc.