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ARNAUD GERARD

Active
Siren501 702 849Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 30 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 702 849. Elle est domiciliée 415 Rte de Bayonne Res le Parc de l Escale, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAUD GERARD

Dénomination
ARNAUD GERARD
SIREN
501 702 849
SIRET (siège)
501 702 849 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08501702849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 702 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 2007
Siège social
415 RTE DE BAYONNE RES LE PARC DE L ESCALE, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD GERARD

Location de logements

Finances de ARNAUD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    501 702 849 00016 · ouvert le 30 novembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARNAUD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2007

Questions fréquentes sur ARNAUD GERARD

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD GERARD ?

Le numéro SIREN de ARNAUD GERARD est 501 702 849. Le SIRET de son siège social est 501 702 849 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08501702849.

Où se situe le siège social de ARNAUD GERARD ?

Le siège social de ARNAUD GERARD est situé 415 Rte de Bayonne Res le Parc de l Escale, 31300 Toulouse.

ARNAUD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD GERARD.

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