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ARPANS ROSELETTE

Active
Siren912 147 683Société civile74350 ALLONZIER-LA-CAILLECréée le 21 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 912 147 683, ARPANS ROSELETTE est une société civile créée le 21 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 888 Rte de la Caille, 74350 Allonzier-la-Caille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HAROLD VERNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARPANS ROSELETTE

Dénomination
ARPANS ROSELETTE
SIREN
912 147 683
SIRET (siège)
912 147 683 00029
N° TVA intracommunautaire
FR20912147683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 147 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2023
Siège social
888 RTE DE LA CAILLE, 74350, ALLONZIER-LA-CAILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARPANS ROSELETTE

En France et à l'étranger, la propriété et la gestion, dont la location, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant favoriser son objet. L'acquisition, la vente, la prise à bail, la location-vente de tous biens immeubles et meubles. La construction d'immeubles collectifs ou individuels, la réfection, la rénovation, le réhabilitation d'immeubles anciens.

Finances de ARPANS ROSELETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARPANS ROSELETTE

V

VERNON & COMPAGNIES

Autre

Depuis la création (21 juin 2023) · 3 ans

M

MANGALITZA

Autre

Depuis la création (21 juin 2023) · 3 ans

CD

CORALIE DURET

Autre

Depuis la création (21 juin 2023) · 3 ans

HV

HAROLD VERNON

Gérant

Depuis la création (21 juin 2023) · 3 ans

Établissements de ARPANS ROSELETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74350 ALLONZIER-LA-CAILLESiègeActif

    912 147 683 00029 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 6820B

  • 74350 VILLY-LE-PELLOUXFermé

    912 147 683 00011 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARPANS ROSELETTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de ARPANS ROSELETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARPANS ROSELETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARPANS ROSELETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPANS ROSELETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARPANS ROSELETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARPANS ROSELETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARPANS ROSELETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-09

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2023

Questions fréquentes sur ARPANS ROSELETTE

Quel est le numéro SIREN de ARPANS ROSELETTE ?

Le numéro SIREN de ARPANS ROSELETTE est 912 147 683. Le SIRET de son siège social est 912 147 683 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20912147683.

Qui dirige ARPANS ROSELETTE ?

ARPANS ROSELETTE est dirigée par HAROLD VERNON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARPANS ROSELETTE ?

Le siège social de ARPANS ROSELETTE est situé 888 Rte de la Caille, 74350 Allonzier-la-Caille.

ARPANS ROSELETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPANS ROSELETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPANS ROSELETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPANS ROSELETTE.

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