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ARPHANT PIERRE

Active
Siren427 440 276Entrepreneur individuel38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ARPHANT PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 427 440 276. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ARPHANT PIERRE

Dénomination
ARPHANT PIERRE
SIREN
427 440 276
SIRET (siège)
427 440 276 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46427440276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 440 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LE SCEY, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARPHANT PIERRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ARPHANT PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeActif

    427 440 276 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de ARPHANT PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARPHANT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARPHANT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARPHANT PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ARPHANT PIERRE

Quel est le numéro SIREN de ARPHANT PIERRE ?

Le numéro SIREN de ARPHANT PIERRE est 427 440 276. Le SIRET de son siège social est 427 440 276 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46427440276.

Où se situe le siège social de ARPHANT PIERRE ?

Le siège social de ARPHANT PIERRE est situé Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.

ARPHANT PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARPHANT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARPHANT PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARPHANT PIERRE.

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