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BRUNEL SIMONNE

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Siren412 681 686Entrepreneur individuel38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSCréée le 01 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BRUNEL SIMONNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 412 681 686. Son siège social est situé Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNEL SIMONNE

Dénomination
BRUNEL SIMONNE
SIREN
412 681 686
SIRET (siège)
412 681 686 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23412681686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 681 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
LE SCEY, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL SIMONNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNEL SIMONNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeFermé

    412 681 686 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNEL SIMONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL SIMONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL SIMONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL SIMONNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BRUNEL SIMONNE

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL SIMONNE ?

Le numéro SIREN de BRUNEL SIMONNE est 412 681 686. Le SIRET de son siège social est 412 681 686 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23412681686.

Où se situe le siège social de BRUNEL SIMONNE ?

Le siège social de BRUNEL SIMONNE est situé Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.

BRUNEL SIMONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL SIMONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL SIMONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL SIMONNE.