BRUNEL SIMONNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BRUNEL SIMONNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 412 681 686. Son siège social est situé Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRUNEL SIMONNE
INSEE- Dénomination
- BRUNEL SIMONNE
- SIREN
- 412 681 686
- SIRET (siège)
- 412 681 686 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23412681686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 681 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- LE SCEY, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL SIMONNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRUNEL SIMONNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeFermé
412 681 686 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de BRUNEL SIMONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL SIMONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL SIMONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL SIMONNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur BRUNEL SIMONNE
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL SIMONNE ?
Le numéro SIREN de BRUNEL SIMONNE est 412 681 686. Le SIRET de son siège social est 412 681 686 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23412681686.
Où se situe le siège social de BRUNEL SIMONNE ?
Le siège social de BRUNEL SIMONNE est situé Le Scey, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.
BRUNEL SIMONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL SIMONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL SIMONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL SIMONNE.
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