CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
44,2 k€
Effectif
Non publié

ART'BEL est une SCI immatriculée le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 576 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue du Docteur Rene Arbeltier, 77120 Coulommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MONIQUE Bouteilloux en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ART'BEL

Dénomination
ART'BEL
SIREN
437 576 010
SIRET (siège)
437 576 010 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76437576010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 576 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
44 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 2001
Siège social
38 RUE DU DOCTEUR RENE ARBELTIER, 77120, COULOMMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART'BEL

achat propriété gestion rénovation construction trasnformation et plus généralement exploitation par bail location ou autre de tous immaubles que la société se propose d'acquérir.

Finances de ART'BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'BEL

NA

NICOLAS Azzopardi

Associé indéfiniment responsable

MB

MONIQUE Bouteilloux

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de ART'BEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77120 COULOMMIERSSiègeActif

    437 576 010 00015 · ouvert le 30 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de ART'BEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de ART'BEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART'BEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'BEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bouteilloux, nom d'usage : Azzopardi, Monique Renée

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2001

Questions fréquentes sur ART'BEL

Quel est le numéro SIREN de ART'BEL ?

Le numéro SIREN de ART'BEL est 437 576 010. Le SIRET de son siège social est 437 576 010 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437576010.

Qui dirige ART'BEL ?

ART'BEL est dirigée par MONIQUE Bouteilloux, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART'BEL ?

Le siège social de ART'BEL est situé 38 rue du Docteur Rene Arbeltier, 77120 Coulommiers.

ART'BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'BEL.