ART'BEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,2 k€
- Effectif
- Non publié
ART'BEL est une SCI immatriculée le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 576 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue du Docteur Rene Arbeltier, 77120 Coulommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MONIQUE Bouteilloux en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ART'BEL
INSEE- Dénomination
- ART'BEL
- SIREN
- 437 576 010
- SIRET (siège)
- 437 576 010 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76437576010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 576 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 44 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 avril 2001
- Siège social
- 38 RUE DU DOCTEUR RENE ARBELTIER, 77120, COULOMMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART'BEL
achat propriété gestion rénovation construction trasnformation et plus généralement exploitation par bail location ou autre de tous immaubles que la société se propose d'acquérir.
Finances de ART'BEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART'BEL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de ART'BEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77120 COULOMMIERSSiègeActif
437 576 010 00015 · ouvert le 30 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de ART'BEL
INPIComptes annuels de ART'BEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART'BEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART'BEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 27 novembre 2025 · N° 21/03014
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART'BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART'BEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bouteilloux, nom d'usage : Azzopardi, Monique Renée
- création
Date d'effet : 23 avril 2001
Questions fréquentes sur ART'BEL
Quel est le numéro SIREN de ART'BEL ?
Le numéro SIREN de ART'BEL est 437 576 010. Le SIRET de son siège social est 437 576 010 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437576010.
Qui dirige ART'BEL ?
ART'BEL est dirigée par MONIQUE Bouteilloux, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART'BEL ?
Le siège social de ART'BEL est situé 38 rue du Docteur Rene Arbeltier, 77120 Coulommiers.
ART'BEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ART'BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART'BEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'BEL.
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