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ARTAULT AMELIE

Active
Siren480 135 540Entrepreneur individuel17000 LA ROCHELLECréée le 01 janvier 2003

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ARTAULT AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 480 135 540. Son siège social est situé 17 rue Paul Emile Victor residence Albatros, 17000 La Rochelle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ARTAULT AMELIE

Dénomination
ARTAULT AMELIE
SIREN
480 135 540
SIRET (siège)
480 135 540 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88480135540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 135 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
17 RUE PAUL EMILE VICTOR RESIDENCE ALBATROS, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTAULT AMELIE

Location de logements

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Établissements de ARTAULT AMELIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    480 135 540 00015 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Conformité de ARTAULT AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAULT AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTAULT AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTAULT AMELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur ARTAULT AMELIE

Quel est le numéro SIREN de ARTAULT AMELIE ?

Le numéro SIREN de ARTAULT AMELIE est 480 135 540. Le SIRET de son siège social est 480 135 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88480135540.

Où se situe le siège social de ARTAULT AMELIE ?

Le siège social de ARTAULT AMELIE est situé 17 rue Paul Emile Victor residence Albatros, 17000 La Rochelle.

ARTAULT AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTAULT AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTAULT AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAULT AMELIE.

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