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ARTEMISE

Active
Siren351 864 293SARL21700 MAREY LES FUSSEYCréée le 15 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTEMISE est une SARL immatriculée le 15 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 864 293. Elle est domiciliée Ld Lieu Dieu Lieu-Dit "le Lieu Dieu", 21700 Marey les Fussey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de ARTEMISE

Dénomination
ARTEMISE
SIREN
351 864 293
SIRET (siège)
351 864 293 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91351864293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 864 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
014B
Date de création
15 septembre 1989
Siège social
LD LIEU DIEU LIEU-DIT "LE LIEU DIEU", 21700, MAREY LES FUSSEY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTEMISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTEMISE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21700 MAREY LES FUSSEYSiègeFermé

    351 864 293 00011 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 014B

  • 21360 CRUGEYFermé

    351 864 293 00029 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 014B

Documents juridiques de ARTEMISE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 31 août 1994

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARTEMISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMISE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1989

Questions fréquentes sur ARTEMISE

Quel est le numéro SIREN de ARTEMISE ?

Le numéro SIREN de ARTEMISE est 351 864 293. Le SIRET de son siège social est 351 864 293 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91351864293.

Où se situe le siège social de ARTEMISE ?

Le siège social de ARTEMISE est situé Ld Lieu Dieu Lieu-Dit "le Lieu Dieu", 21700 Marey les Fussey.

ARTEMISE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMISE.

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