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FROMENT JAMES

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Siren394 212 336Entrepreneur individuel21110 AISEREYCréée le 30 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1994, identifié par le SIREN 394 212 336. Son siège social est situé 18 rue du Stade, 21110 Aiserey. L'entreprise déclare le code NAF 014B comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMENT JAMES

Dénomination
FROMENT JAMES
SIREN
394 212 336
SIRET (siège)
394 212 336 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22394212336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 212 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
30 mars 1994
Siège social
18 RUE DU STADE, 21110, AISEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT JAMES

AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS

Finances de FROMENT JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21110 AISEREYSiègeFermé

    394 212 336 00017 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 014B

Documents juridiques de FROMENT JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1994

Questions fréquentes sur FROMENT JAMES

Quel est le numéro SIREN de FROMENT JAMES ?

Le numéro SIREN de FROMENT JAMES est 394 212 336. Le SIRET de son siège social est 394 212 336 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22394212336.

Où se situe le siège social de FROMENT JAMES ?

Le siège social de FROMENT JAMES est situé 18 rue du Stade, 21110 Aiserey.

FROMENT JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT JAMES.

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