ARTEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 327 501. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Julien Charpentier, 03250 Chatel-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NATACHA BOICHE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARTEY
INSEE- Dénomination
- ARTEY
- SIREN
- 522 327 501
- SIRET (siège)
- 522 327 501 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89522327501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 327 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mai 2010
- Siège social
- RUE JULIEN CHARPENTIER, 03250, CHATEL-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTEY
Location immobilière
Finances de ARTEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEY
INSEEÉtablissements de ARTEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03250 CHATEL-MONTAGNESiègeActif
522 327 501 00014 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTEY
INPIComptes annuels de ARTEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-14 · Début d'activité : 2010-03-01
- création
Date d'effet : 14 mai 2010
Questions fréquentes sur ARTEY
Quel est le numéro SIREN de ARTEY ?
Le numéro SIREN de ARTEY est 522 327 501. Le SIRET de son siège social est 522 327 501 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89522327501.
Qui dirige ARTEY ?
ARTEY est dirigée par NATACHA BOICHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTEY ?
Le siège social de ARTEY est situé rue Julien Charpentier, 03250 Chatel-Montagne.
ARTEY est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEY.
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