ARTHOMA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
ARTHOMA est une SCI immatriculée le 4 juin 2019 sous le numéro SIREN 850 952 029. Son siège social est situé 2 Che du Bosquet, 11190 Montazels. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NANCY ARTHOZOUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTHOMA
INSEE- Dénomination
- ARTHOMA
- SIREN
- 850 952 029
- SIRET (siège)
- 850 952 029 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11850952029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 952 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juin 2019
- Siège social
- 2 CHE DU BOSQUET, 11190, MONTAZELS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHOMA
Acquisition et location
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Finances de ARTHOMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHOMA
INSEEÉtablissements de ARTHOMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11190 MONTAZELSSiègeActif
850 952 029 00013 · ouvert le 17 mai 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTHOMA
INPIConformité de ARTHOMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHOMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTHOMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-04 · Début d'activité : 2019-05-17
- création
Date d'effet : 04 juin 2019
Questions fréquentes sur ARTHOMA
Quel est le numéro SIREN de ARTHOMA ?
Le numéro SIREN de ARTHOMA est 850 952 029. Le SIRET de son siège social est 850 952 029 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11850952029.
Qui dirige ARTHOMA ?
ARTHOMA est dirigée par NANCY ARTHOZOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTHOMA ?
Le siège social de ARTHOMA est situé 2 Che du Bosquet, 11190 Montazels.
ARTHOMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHOMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHOMA.
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