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ARTIBROSS

Active
Siren104 949 771SCI49320 Brissac Loire AubanceCréée le 13 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ARTIBROSS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2026, identifiée par le SIREN 104 949 771. Elle est domiciliée 2 Grande rue Les Alleuds, 49320 Brissac Loire Aubance. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Clément BROSSELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTIBROSS

Dénomination
ARTIBROSS
SIREN
104 949 771
SIRET (siège)
104 949 771 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32104949771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 949 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2026
Siège social
2 Grande rue Les Alleuds, 49320, Brissac Loire Aubance
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIBROSS

L'acquisition, la gestion, l'administration et l'exploitation sous toutes formes, par bail, location ou autrement, à toute personne physique ou morale, avec ou sans promesse de vente, quel que soit leur mode d'acquisition (achat, apport, échange, construction ou autrement), ou de financement (emprunt, crédit-bail), de tous terrains, immeubles ou droits immobiliers, et le cas échéant, la mise à disposition gratuite au profit d'un ou plusieurs associés.

Finances de ARTIBROSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIBROSS

C

CBCZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2026) · moins d'un an

CB

Clément BROSSELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2026) · moins d'un an

Établissements de ARTIBROSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49320 Brissac Loire AubanceSiègeActif

    104 949 771 00018 · ouvert le 17 avril 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTIBROSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARTIBROSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIBROSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIBROSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIBROSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIBROSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIBROSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIBROSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-13 · Début d'activité : 2026-04-17

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2026

Questions fréquentes sur ARTIBROSS

Quel est le numéro SIREN de ARTIBROSS ?

Le numéro SIREN de ARTIBROSS est 104 949 771. Le SIRET de son siège social est 104 949 771 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32104949771.

Qui dirige ARTIBROSS ?

ARTIBROSS est dirigée par Clément BROSSELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTIBROSS ?

Le siège social de ARTIBROSS est situé 2 Grande rue Les Alleuds, 49320 Brissac Loire Aubance.

ARTIBROSS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIBROSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIBROSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIBROSS.

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