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ARTIMOULE

Active
Siren353 520 356SARL01100 OYONNAXCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTIMOULE est une SARL immatriculée le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 353 520 356. Elle est domiciliée 622 rue Edouard Herriot, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTIMOULE

Dénomination
ARTIMOULE
SIREN
353 520 356
SIRET (siège)
353 520 356 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37353520356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 520 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 février 1990
Siège social
622 RUE EDOUARD HERRIOT, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTIMOULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIMOULE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTIMOULE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    353 520 356 00018 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 742C

  • 01100 OYONNAXFermé

    353 520 356 00026 · ouvert le 14 décembre 1995 · NAF 742C

Documents juridiques de ARTIMOULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de ARTIMOULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIMOULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIMOULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIMOULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIMOULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIMOULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIMOULE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur ARTIMOULE

Quel est le numéro SIREN de ARTIMOULE ?

Le numéro SIREN de ARTIMOULE est 353 520 356. Le SIRET de son siège social est 353 520 356 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37353520356.

Où se situe le siège social de ARTIMOULE ?

Le siège social de ARTIMOULE est situé 622 rue Edouard Herriot, 01100 Oyonnax.

ARTIMOULE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIMOULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIMOULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIMOULE.

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