Checkers

BUREAU TECHNIQUE BELLET

Active
Siren382 775 922SARL01220 DIVONNE-LES-BAINSCréée le 01 juin 1991

Documents

BUREAU TECHNIQUE BELLET est une SARL immatriculée le 1er juin 1991 sous le numéro SIREN 382 775 922. Le siège social de l'entreprise se trouve Arbere zone d'Activite, 01220 Divonne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 742C.

Fiche d'identité de BUREAU TECHNIQUE BELLET

Dénomination
BUREAU TECHNIQUE BELLET
SIREN
382 775 922
SIRET (siège)
382 775 922 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68382775922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 775 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 juin 1991
Siège social
ARBERE ZONE D'ACTIVITE, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BUREAU TECHNIQUE BELLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUREAU TECHNIQUE BELLET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUREAU TECHNIQUE BELLET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeFermé

    382 775 922 00018 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 742C

Documents juridiques de BUREAU TECHNIQUE BELLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 1994

  • Acte

Conformité de BUREAU TECHNIQUE BELLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUREAU TECHNIQUE BELLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUREAU TECHNIQUE BELLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUREAU TECHNIQUE BELLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUREAU TECHNIQUE BELLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur BUREAU TECHNIQUE BELLET

Quel est le numéro SIREN de BUREAU TECHNIQUE BELLET ?

Le numéro SIREN de BUREAU TECHNIQUE BELLET est 382 775 922. Le SIRET de son siège social est 382 775 922 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68382775922.

Où se situe le siège social de BUREAU TECHNIQUE BELLET ?

Le siège social de BUREAU TECHNIQUE BELLET est situé Arbere zone d'Activite, 01220 Divonne-les-Bains.

BUREAU TECHNIQUE BELLET est-elle toujours en activité ?

Oui, BUREAU TECHNIQUE BELLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUREAU TECHNIQUE BELLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUREAU TECHNIQUE BELLET.