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ARTS TERRE

Active
Siren498 389 964SCI30960 LES MAGESCréée le 31 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

ARTS TERRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 389 964. Son siège social est situé Dom de Villaret Larnac, 30960 Les Mages. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RAPHAEL SCHOENENBERGER en qualité de autre.

Fiche d'identité de ARTS TERRE

Dénomination
ARTS TERRE
SIREN
498 389 964
SIRET (siège)
498 389 964 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70498389964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 389 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mai 2007
Siège social
DOM DE VILLARET LARNAC, 30960, LES MAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTS TERRE

LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES.

Finances de ARTS TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTS TERRE

RS

RAPHAEL SCHOENENBERGER

Autre

Depuis la création (31 mai 2007) · 19 ans

OS

OLIVIER SCHOENENBERGER

Autre

Depuis la création (31 mai 2007) · 19 ans

DS

DIDIER SCHOENENBERGER

Autre

Depuis la création (31 mai 2007) · 19 ans

Établissements de ARTS TERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30960 LES MAGESSiègeActif

    498 389 964 00012 · ouvert le 22 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTS TERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTS TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTS TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTS TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS TERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTS TERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2007

Questions fréquentes sur ARTS TERRE

Quel est le numéro SIREN de ARTS TERRE ?

Le numéro SIREN de ARTS TERRE est 498 389 964. Le SIRET de son siège social est 498 389 964 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70498389964.

Qui dirige ARTS TERRE ?

ARTS TERRE est dirigée par RAPHAEL SCHOENENBERGER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTS TERRE ?

Le siège social de ARTS TERRE est situé Dom de Villaret Larnac, 30960 Les Mages.

ARTS TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS TERRE.

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