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ARTUS GERARD

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Siren815 132 931Entrepreneur individuel64400 OLORON-SAINTE-MARIECréée le 01 juin 2010

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 815 132 931, ARTUS GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2010. Elle est domiciliée 3 rue Casamayor Dufaur residence Barats Nulero 36, 64400 Oloron-Sainte-Marie. ARTUS GERARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ARTUS GERARD

Dénomination
ARTUS GERARD
SIREN
815 132 931
SIRET (siège)
815 132 931 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93815132931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 132 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juin 2010
Siège social
3 RUE CASAMAYOR DUFAUR RESIDENCE BARATS NULERO 36, 64400, OLORON-SAINTE-MARIE
Établissements
3
Statut
Active

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Objet social de ARTUS GERARD

Location de logements

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Établissements de ARTUS GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64400 OLORON-SAINTE-MARIESiègeActif

    815 132 931 00016 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6820A

  • 64400 Oloron-Sainte-MarieFermé

    815 132 931 00024 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 9609Z

  • 64400 OLORON-SAINTE-MARIEFermé

    815 132 931 00032 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 9609Z

Conformité de ARTUS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTUS GERARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-30 · Début d'activité : 2023-03-15

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur ARTUS GERARD

Quel est le numéro SIREN de ARTUS GERARD ?

Le numéro SIREN de ARTUS GERARD est 815 132 931. Le SIRET de son siège social est 815 132 931 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93815132931.

Où se situe le siège social de ARTUS GERARD ?

Le siège social de ARTUS GERARD est situé 3 rue Casamayor Dufaur residence Barats Nulero 36, 64400 Oloron-Sainte-Marie.

ARTUS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS GERARD.