ARTUS GERARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 815 132 931, ARTUS GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2010. Elle est domiciliée 3 rue Casamayor Dufaur residence Barats Nulero 36, 64400 Oloron-Sainte-Marie. ARTUS GERARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ARTUS GERARD
INSEE- Dénomination
- ARTUS GERARD
- SIREN
- 815 132 931
- SIRET (siège)
- 815 132 931 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93815132931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 132 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 3 RUE CASAMAYOR DUFAUR RESIDENCE BARATS NULERO 36, 64400, OLORON-SAINTE-MARIE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de ARTUS GERARD
Location de logements
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Établissements de ARTUS GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 64400 OLORON-SAINTE-MARIESiègeActif
815 132 931 00016 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6820A
- 64400 Oloron-Sainte-MarieFermé
815 132 931 00024 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 9609Z
- 64400 OLORON-SAINTE-MARIEFermé
815 132 931 00032 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 9609Z
Conformité de ARTUS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTUS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTUS GERARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Questions fréquentes sur ARTUS GERARD
Quel est le numéro SIREN de ARTUS GERARD ?
Le numéro SIREN de ARTUS GERARD est 815 132 931. Le SIRET de son siège social est 815 132 931 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93815132931.
Où se situe le siège social de ARTUS GERARD ?
Le siège social de ARTUS GERARD est situé 3 rue Casamayor Dufaur residence Barats Nulero 36, 64400 Oloron-Sainte-Marie.
ARTUS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTUS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTUS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS GERARD.
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