ARVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 988 393 724, ARVAN est une 6540 créée le 23 juin 2025. Elle est domiciliée 1 CHE du Charmetton, 69620 Moiré. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Morgane LAVEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARVAN
INSEE- Dénomination
- ARVAN
- SIREN
- 988 393 724
- SIRET (siège)
- 988 393 724 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18988393724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 393 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juin 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2025
- Siège social
- 1 CHE du Charmetton, 69620, Moiré
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARVAN
Acquisition de tous droits ou biens immobiliers, notamment terrains à bâtir ou bâtis, construction de tous bâtiments, destinés notamment à usage commercial, artisanal, industriel ou professionnel, leur mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de ARVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARVAN
INSEEM.O.P.A.L.A
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 juin 2025) · 1 an
Établissements de ARVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 MoiréSiègeActif
988 393 724 00014 · ouvert le 13 juin 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARVAN
INPIComptes annuels de ARVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARVAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00009
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARVAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-13
- création
Date d'effet : 23 juin 2025
Questions fréquentes sur ARVAN
Quel est le numéro SIREN de ARVAN ?
Le numéro SIREN de ARVAN est 988 393 724. Le SIRET de son siège social est 988 393 724 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18988393724.
Qui dirige ARVAN ?
ARVAN est dirigée par Morgane LAVEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARVAN ?
Le siège social de ARVAN est situé 1 CHE du Charmetton, 69620 Moiré.
ARVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVAN.
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