Checkers

ATELIER 1039

Active
Siren824 634 836Société civile27200 VERNONCréée le 29 décembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 824 634 836, ATELIER 1039 est une société civile créée le 29 décembre 2016. Son siège social est situé 39 rue Emile Steiner 39-41, 27200 Vernon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE RIALLAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATELIER 1039

Dénomination
ATELIER 1039
SIREN
824 634 836
SIRET (siège)
824 634 836 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30824634836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 634 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 décembre 2016
Siège social
39 RUE EMILE STEINER 39-41, 27200, VERNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER 1039

Acquisition, gestion, location, vente de tous biens et droits immobiliers. Construction de tous biens immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIER 1039

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER 1039

PR

PATRICE RIALLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 décembre 2016) · 9 ans

M

METAZOTE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

A

AXEON 360

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

BM

Benoît MOURAS

Gérant Associé indéfiniment responsable · de décembre 2016 à octobre 2023

P

PRESAGE CONSEIL

Associé indéfiniment responsable · de décembre 2016 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER 1039

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeActif

    824 634 836 00020 · ouvert le 29 octobre 2018 · NAF 6820B

  • 27200 VERNONFermé

    824 634 836 00012 · ouvert le 14 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATELIER 1039

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2016

  • Acte

Conformité de ATELIER 1039

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 1039. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER 1039. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section

    Décision du 26 juin 2025 · N° 25/05727

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 1039 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER 1039

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIALLAND Patrice ; Associé indéfiniment responsable : METAZOTE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-14

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2016

Questions fréquentes sur ATELIER 1039

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 1039 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 1039 est 824 634 836. Le SIRET de son siège social est 824 634 836 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30824634836.

Qui dirige ATELIER 1039 ?

ATELIER 1039 est dirigée par PATRICE RIALLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER 1039 ?

Le siège social de ATELIER 1039 est situé 39 rue Emile Steiner 39-41, 27200 Vernon.

ATELIER 1039 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 1039 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 1039 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 1039.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Vernon

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Eure en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.