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ATELIER DESIGN

Active
Siren881 864 847SCI21560 Remilly-sur-TilleCréée le 26 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 881 864 847, ATELIER DESIGN est une SCI créée le 26 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE du Meix Lalouet, 21560 Remilly-sur-Tille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VALERIE MAREY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER DESIGN

Dénomination
ATELIER DESIGN
SIREN
881 864 847
SIRET (siège)
881 864 847 00028
N° TVA intracommunautaire
FR63881864847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 864 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 2020
Siège social
14 RUE du Meix Lalouet, 21560, Remilly-sur-Tille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER DESIGN

Acquisition d'immeubles, mise en valeur, transformation, aménagement, construction, administration et exploitation par bail ou autrement, acquisition terrains, exploitation et mise en valeur des terrains pour l'édification d'un immeuble et exploitation par bail ou autrement, vente exceptionnelle d'immeuble, prise de participation dans toutes sociétés ayant un objet similaire à la SCI ATELIER DESIGN, cession à titre exceptionnelle desdites participations

Finances de ATELIER DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER DESIGN

AB

AMANDINE BERNARD

Associé indéfiniment responsable

VM

VALERIE MAREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 2020) · 6 ans

Établissements de ATELIER DESIGN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21560 Remilly-sur-TilleSiègeActif

    881 864 847 00028 · ouvert le 20 février 2020 · NAF 6820B

  • 21380 CURTIL-SAINT-SEINEFermé

    881 864 847 00010 · ouvert le 20 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATELIER DESIGN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ATELIER DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER DESIGN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER DESIGN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAREY Valérie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-26 · Début d'activité : 2020-02-20

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2020

Questions fréquentes sur ATELIER DESIGN

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DESIGN ?

Le numéro SIREN de ATELIER DESIGN est 881 864 847. Le SIRET de son siège social est 881 864 847 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63881864847.

Qui dirige ATELIER DESIGN ?

ATELIER DESIGN est dirigée par VALERIE MAREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER DESIGN ?

Le siège social de ATELIER DESIGN est situé 14 RUE du Meix Lalouet, 21560 Remilly-sur-Tille.

ATELIER DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DESIGN.

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