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ATLAS

Active
Siren795 285 378SCI38090 VAULX-MILIEUCréée le 16 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ATLAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2013, identifiée par le SIREN 795 285 378. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue du Pic Vert residence les Carlynes, 38090 Vaulx-Milieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHALIE BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATLAS

Dénomination
ATLAS
SIREN
795 285 378
SIRET (siège)
795 285 378 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11795285378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 285 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 septembre 2013
Siège social
25 RUE DU PIC VERT RESIDENCE LES CARLYNES, 38090, VAULX-MILIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATLAS

Acquisition, administration, exploitation de tous immeubles et leur aliénation éventuelle

Finances de ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATLAS

NB

NATHALIE BERNARD

Gérant

Depuis la création (16 septembre 2013) · 13 ans

NG

NADEGE GAUCHON

Gérant

Depuis la création (16 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de ATLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 VAULX-MILIEUSiègeActif

    795 285 378 00019 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLAS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2013

Questions fréquentes sur ATLAS

Quel est le numéro SIREN de ATLAS ?

Le numéro SIREN de ATLAS est 795 285 378. Le SIRET de son siège social est 795 285 378 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11795285378.

Qui dirige ATLAS ?

ATLAS est dirigée par NATHALIE BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATLAS ?

Le siège social de ATLAS est situé 25 rue du Pic Vert residence les Carlynes, 38090 Vaulx-Milieu.

ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLAS.

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