ATMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 857 469, ATMAN est une SARL créée le 1er octobre 2004. Son siège social est situé 78 rue Saint Nicolas, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z.
Fiche d'identité de ATMAN
INSEE- Dénomination
- ATMAN
- SIREN
- 478 857 469
- SIRET (siège)
- 478 857 469 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91478857469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 857 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Siège social
- 78 RUE SAINT NICOLAS, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATMAN
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Finances de ATMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Christian n'est plus gérant.. TRINEL Robert Gaston Michel nom d'usage : TRINEL devient gérant COL
COL Christian nom d'usage · de octobre 2008 à mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATMAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
478 857 469 00017 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 4771Z
Documents juridiques de ATMAN
INPIComptes annuels de ATMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere chambre civile
Décision du 02 mars 2026 · N° 21/00366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24-15.742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025010473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025008629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/01667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 26 septembre 2022 · N° 22/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1997 · N° 94-42.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
COL Christian nom d'usage : COL Christian n'est plus gérant.. TRINEL Robert Gaston Michel nom d'usage : TRINEL devient gérant..
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Questions fréquentes sur ATMAN
Quel est le numéro SIREN de ATMAN ?
Le numéro SIREN de ATMAN est 478 857 469. Le SIRET de son siège social est 478 857 469 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91478857469.
Où se situe le siège social de ATMAN ?
Le siège social de ATMAN est situé 78 rue Saint Nicolas, 26100 Romans-sur-Isere.
ATMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMAN.
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