CheckersProcédures

ATOM

Active
Siren819 931 692SCI13670 VERQUIERESCréée le 26 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 931 692, ATOM est une SCI créée le 26 avril 2016. Elle est domiciliée 771 Rte de Molleges, 13670 Verquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA ASFAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATOM

Dénomination
ATOM
SIREN
819 931 692
SIRET (siège)
819 931 692 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24819931692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 931 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2016
Siège social
771 RTE DE MOLLEGES, 13670, VERQUIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATOM

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOM

RA

RAYMOND ASFAUX

Associé indéfiniment responsable

PA

PATRICIA ASFAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 avril 2016) · 10 ans

Établissements de ATOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13670 VERQUIERESSiègeActif

    819 931 692 00027 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820B

  • 13990 FONTVIEILLEFermé

    819 931 692 00019 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ASFAUX Patricia, Véronique, Félisia

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-26 · Début d'activité : 2016-04-01

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2016

Questions fréquentes sur ATOM

Quel est le numéro SIREN de ATOM ?

Le numéro SIREN de ATOM est 819 931 692. Le SIRET de son siège social est 819 931 692 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24819931692.

Qui dirige ATOM ?

ATOM est dirigée par PATRICIA ASFAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOM ?

Le siège social de ATOM est situé 771 Rte de Molleges, 13670 Verquieres.

ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOM.

Entreprises similaires

Même activité à Verquieres

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Verquieres

Entreprises du même secteur à Verquieres

Entreprises à Verquieres

Toutes les entreprises à Verquieres