AUBERGE PROVENCALE

Active

Siren485 307 516SARL01200 LANCRANSCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 485 307 516, AUBERGE PROVENCALE est une SARL créée le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 4 Rte de la Fromagerie, 01200 Lancrans. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de AUBERGE PROVENCALE

INSEE

Dénomination: AUBERGE PROVENCALE
SIREN: 485 307 516
SIRET (siège): 485 307 516 00016
N° TVA intracommunautaire: FR90485307516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 485 307 516
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 4 RTE DE LA FROMAGERIE, 01200, LANCRANS
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de AUBERGE PROVENCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUBERGE PROVENCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUBERGE PROVENCALE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01200 LANCRANSSiègeFermé
485 307 516 00016 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de AUBERGE PROVENCALE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2005

Acte

Comptes annuels de AUBERGE PROVENCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBERGE PROVENCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUBERGE PROVENCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERGE PROVENCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AUBERGE PROVENCALE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 29 janvier 2026 · N° 22/08426
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AUBERGE PROVENCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUBERGE PROVENCALE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 septembre 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

25 février 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur AUBERGE PROVENCALE

Quel est le numéro SIREN de AUBERGE PROVENCALE ?

Le numéro SIREN de AUBERGE PROVENCALE est 485 307 516. Le SIRET de son siège social est 485 307 516 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90485307516.

Où se situe le siège social de AUBERGE PROVENCALE ?

Le siège social de AUBERGE PROVENCALE est situé 4 Rte de la Fromagerie, 01200 Lancrans.