AVERSENQ BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AVERSENQ BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifié par le SIREN 776 936 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Alfred Dumeril, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.
Fiche d'identité de AVERSENQ BERNARD
INSEE- Dénomination
- AVERSENQ BERNARD
- SIREN
- 776 936 320
- SIRET (siège)
- 776 936 320 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR46776936320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 936 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 41 RUE ALFRED DUMERIL, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVERSENQ BERNARD
Activités juridiques
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Finances de AVERSENQ BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVERSENQ BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AVERSENQ BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
776 936 320 00022 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6910Z
Documents juridiques de AVERSENQ BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AVERSENQ BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVERSENQ BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVERSENQ BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVERSENQ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AVERSENQ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVERSENQ BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur AVERSENQ BERNARD
Quel est le numéro SIREN de AVERSENQ BERNARD ?
Le numéro SIREN de AVERSENQ BERNARD est 776 936 320. Le SIRET de son siège social est 776 936 320 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46776936320.
Où se situe le siège social de AVERSENQ BERNARD ?
Le siège social de AVERSENQ BERNARD est situé 41 rue Alfred Dumeril, 31400 Toulouse.
AVERSENQ BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, AVERSENQ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVERSENQ BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVERSENQ BERNARD.
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