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AXELLE

Active
Siren420 220 683SCI38410 Vaulnaveys-le-HautCréée le 28 septembre 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 220 683, AXELLE est une SCI créée le 28 septembre 1998. Elle est domiciliée 76 CHE de la Croze, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. AXELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCALE BERRUYER en qualité de autre.

Fiche d'identité de AXELLE

Dénomination
AXELLE
SIREN
420 220 683
SIRET (siège)
420 220 683 00031
N° TVA intracommunautaire
FR09420220683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 220 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 septembre 1998
Siège social
76 CHE de la Croze, 38410, Vaulnaveys-le-Haut
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AXELLE

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement.

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Finances de AXELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AXELLE

PB

PASCALE BERRUYER

Autre

Depuis la création (28 septembre 1998) · 28 ans

GB

GISELE BOUCHET

Autre

Depuis la création (28 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de AXELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38410 Vaulnaveys-le-HautSiègeActif

    420 220 683 00031 · ouvert le 09 mars 2026 · NAF 6820B

  • 38160 Saint-MarcellinFermé

    420 220 683 00015 · ouvert le 03 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de AXELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 septembre 1998

  • Acte

Conformité de AXELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AXELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent AXELLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AXELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AXELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1998

Questions fréquentes sur AXELLE

Quel est le numéro SIREN de AXELLE ?

Le numéro SIREN de AXELLE est 420 220 683. Le SIRET de son siège social est 420 220 683 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09420220683.

Qui dirige AXELLE ?

AXELLE est dirigée par PASCALE BERRUYER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AXELLE ?

Le siège social de AXELLE est situé 76 CHE de la Croze, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

AXELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, AXELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AXELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AXELLE.

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