AXIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 194 819, AXIANE est une SCI créée le 20 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Beuillon, 71800 La Clayette. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS DUCHARNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AXIANE
INSEE- Dénomination
- AXIANE
- SIREN
- 499 194 819
- SIRET (siège)
- 499 194 819 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14499194819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 194 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2007
- Siège social
- 1 CHE DE BEUILLON, 71800, LA CLAYETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AXIANE
Acquisition par voie d'apport ou l'achat, la construction ou l'aménagement, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de AXIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AXIANE
INSEEÉtablissements de AXIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71800 LA CLAYETTESiègeActif
499 194 819 00011 · ouvert le 05 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de AXIANE
INPIComptes annuels de AXIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AXIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AXIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AXIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent AXIANE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00272
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/02439
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/08643
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 26 novembre 2025 · N° 24/02439
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Décision du 07 mai 2025 · N° 24/01829
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/12929
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/00640
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mars 2024 · N° 23/06328
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 21 décembre 2023 · N° 21/14304
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/01887
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/05923
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 avril 2021 · N° 19-16.008
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 février 2021 · N° 19-20.599
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 04 juillet 2019 · N° 16/23609
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 25 janvier 2018 · N° 17/20545
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2017 · N° 14-28.234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-19.065
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-10.153
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 octobre 2015 · N° 14/04242
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 03 juillet 2012 · N° 12/09395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AXIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AXIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2007
Questions fréquentes sur AXIANE
Quel est le numéro SIREN de AXIANE ?
Le numéro SIREN de AXIANE est 499 194 819. Le SIRET de son siège social est 499 194 819 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14499194819.
Qui dirige AXIANE ?
AXIANE est dirigée par FRANCOIS DUCHARNE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AXIANE ?
Le siège social de AXIANE est situé 1 Che de Beuillon, 71800 La Clayette.
AXIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, AXIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AXIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AXIANE.
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