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AYA BAT

Active
Siren948 057 187SAS31200 ToulouseCréée le 31 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AYA BAT est une SAS immatriculée le 31 janvier 2023 sous le numéro SIREN 948 057 187. Son siège social est situé 41 RUE Ausone APT 70, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par MAHER BARHOUMI, président de sas.

Fiche d'identité de AYA BAT

Dénomination
AYA BAT
SIREN
948 057 187
SIRET (siège)
948 057 187 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41948057187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 057 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
31 janvier 2023
Siège social
41 RUE Ausone APT 70, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AYA BAT

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE PLATRERIE PEINTURE

Finances de AYA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AYA BAT

MB

MAHER BARHOUMI

Président de SAS

Depuis la création (31 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de AYA BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    948 057 187 00015 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de AYA BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AYA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AYA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AYA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AYA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AYA BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AYA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AYA BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur AYA BAT

Quel est le numéro SIREN de AYA BAT ?

Le numéro SIREN de AYA BAT est 948 057 187. Le SIRET de son siège social est 948 057 187 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41948057187.

Qui dirige AYA BAT ?

AYA BAT est dirigée par MAHER BARHOUMI, président de sas.

Où se situe le siège social de AYA BAT ?

Le siège social de AYA BAT est situé 41 RUE Ausone APT 70, 31200 Toulouse.

AYA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, AYA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AYA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AYA BAT.

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