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B B ETUDE

Active
Siren479 926 131SCI95500 GONESSECréée le 18 mai 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

B B ETUDE est une SCI immatriculée le 18 mai 2012 sous le numéro SIREN 479 926 131. Son siège social est situé 8 rue d'Aulnay, 95500 Gonesse. B B ETUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). KAMEL HADDOUCHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de B B ETUDE

Dénomination
B B ETUDE
SIREN
479 926 131
SIRET (siège)
479 926 131 00034
N° TVA intracommunautaire
FR33479926131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 926 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2012
Siège social
8 RUE D'AULNAY, 95500, GONESSE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de B B ETUDE

Location, vente, achat, entretien du bien immobiliers, renovation, construction

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Finances de B B ETUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de B B ETUDE

KH

KAMEL HADDOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2012) · 14 ans

HH

HASSNA HASNAOUI

Autre

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2018

Anciens dirigeants (1)

KH

Khalid en fonction le 14 Février 2018 HASNAOUI

Gérant Associé · de février 2018 à mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de B B ETUDE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95500 GONESSESiègeActif

    479 926 131 00034 · ouvert le 09 décembre 2004 · NAF 6820B

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    479 926 131 00018 · ouvert le 09 décembre 2004 · NAF 702C

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    479 926 131 00026 · ouvert le 26 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de B B ETUDE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 14 février 2018

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 04 février 2005

  • Acte

Dépôt du 04 février 2005

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Conformité de B B ETUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B B ETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B B ETUDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B B ETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de B B ETUDE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : HASNAOUI Hassna en fonction le 10 Octobre 2017 ; Gérant Associé : HADDOUCHE Kamel en fonction le 22 Mai 2018

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : HASNAOUI Hassna en fonction le 10 Octobre 2017 ; Gérant Associé : HASNAOUI Khalid en fonction le 14 Février 2018

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : HADDOUCHE Kamel Gérant associé : HADDOUCHE Kamel

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2012

Questions fréquentes sur B B ETUDE

Quel est le numéro SIREN de B B ETUDE ?

Le numéro SIREN de B B ETUDE est 479 926 131. Le SIRET de son siège social est 479 926 131 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33479926131.

Qui dirige B B ETUDE ?

B B ETUDE est dirigée par KAMEL HADDOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B B ETUDE ?

Le siège social de B B ETUDE est situé 8 rue d'Aulnay, 95500 Gonesse.

B B ETUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, B B ETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B B ETUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B B ETUDE.

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