B ET V
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
B ET V est une SCI immatriculée le 16 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 058 646. Son siège social est situé 1 Rte des Varennes Lieu-Dit Fouilloux, 43210 Bas-en-Basset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VALERIE SABY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de B ET V
INSEE- Dénomination
- B ET V
- SIREN
- 388 058 646
- SIRET (siège)
- 388 058 646 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR89388058646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 058 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juillet 1992
- Siège social
- 1 RTE DES VARENNES LIEU-DIT FOUILLOUX, 43210, BAS-EN-BASSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de B ET V
Acquisitions et locations de tous biens immobiliers
Finances de B ET V
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B ET V
INSEEÉtablissements de B ET V
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif
388 058 646 00026 · ouvert le 17 mars 2023 · NAF 6820B
- 43590 BEAUZACFermé
388 058 646 00018 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de B ET V
INPIComptes annuels de B ET V
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B ET V. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B ET V
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B ET V. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
95 décisions de justice publiées en open data mentionnent B ET V. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/00642
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Décision du 23 juin 2026 · N° 2026002771
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00014
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Tribunal judiciaire, jUGE CX PROTECTION
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00174
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Décision du 16 juin 2026 · N° 24/00899
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Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 1
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Décision du 08 juillet 2020 · N° 19-12.485
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Décision du 21 novembre 2019 · N° 18-22.797
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Décision du 20 juin 2019 · N° 18-17.862
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Décision du 26 avril 2017 · N° 16/14977
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 7
Décision du 25 janvier 2017 · N° 15/23395
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 07 mai 2015 · N° 14/01188
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 26 mars 2014 · N° 12/02392
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 02 octobre 2013 · N° 11/12296
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 31 mai 2013 · N° 12/07246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 13 décembre 2012 · N° 11/05638
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Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 01 juillet 2010 · N° 09/04915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B ET V n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B ET V
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- création
Date d'effet : 16 juillet 1992
Questions fréquentes sur B ET V
Quel est le numéro SIREN de B ET V ?
Le numéro SIREN de B ET V est 388 058 646. Le SIRET de son siège social est 388 058 646 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89388058646.
Qui dirige B ET V ?
B ET V est dirigée par VALERIE SABY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de B ET V ?
Le siège social de B ET V est situé 1 Rte des Varennes Lieu-Dit Fouilloux, 43210 Bas-en-Basset.
B ET V est-elle toujours en activité ?
Oui, B ET V est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B ET V est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B ET V.
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