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B.S.M.A

Active
Siren814 960 639SCI21260 VERONNESCréée le 14 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,8 M€
Effectif
Non publié

B.S.M.A est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2015, identifiée par le SIREN 814 960 639. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Petigny, 21260 Veronnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD BRIOTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de B.S.M.A

Dénomination
B.S.M.A
SIREN
814 960 639
SIRET (siège)
814 960 639 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33814960639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 960 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 794 360 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2015
Siège social
13 RUE DE PETIGNY, 21260, VERONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.S.M.A

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de B.S.M.A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de B.S.M.A

BB

BERNARD BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2017

AB

ALEXANDRE BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2021

MB

MICHEL BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2015) · 10 ans

SB

STEPHEN BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2017

LI

LYDIA ISNARD

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de B.S.M.A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21260 VERONNESSiègeActif

    814 960 639 00015 · ouvert le 12 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de B.S.M.A

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de B.S.M.A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.S.M.A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.S.M.A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.S.M.A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B.S.M.A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.S.M.A

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : BRIOTET Lydia, Gabrielle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Michel, Jean, Marie, Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Stephen, Marie, Paul, Hilaire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Bernard, Emile, Marie, Christophe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Alexandre, Marie, Jean-pascal

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Michel, Jean, Marie, Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Stephen, Marie, Paul, Hilaire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Bernard, Emile, Marie, Christophe

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-14 · Début d'activité : 2015-11-12

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2015

Questions fréquentes sur B.S.M.A

Quel est le numéro SIREN de B.S.M.A ?

Le numéro SIREN de B.S.M.A est 814 960 639. Le SIRET de son siège social est 814 960 639 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33814960639.

Qui dirige B.S.M.A ?

B.S.M.A est dirigée par BERNARD BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B.S.M.A ?

Le siège social de B.S.M.A est situé 13 rue de Petigny, 21260 Veronnes.

B.S.M.A est-elle toujours en activité ?

Oui, B.S.M.A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.S.M.A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.S.M.A.

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