CHAMP D'ARCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 367 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 861 533, CHAMP D'ARCON est une société civile créée le 22 juin 2000. Elle est domiciliée 10 rue de Petigny, 21260 Veronnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE BRIOTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAMP D'ARCON
INSEE- Dénomination
- CHAMP D'ARCON
- SIREN
- 431 861 533
- SIRET (siège)
- 431 861 533 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR37431861533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 861 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 367 240 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juin 2000
- Siège social
- 10 RUE DE PETIGNY, 21260, VERONNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMP D'ARCON
Propriété et administration de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine
Finances de CHAMP D'ARCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMP D'ARCON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2020
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de juillet 2010 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHAMP D'ARCON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21260 VERONNESSiègeActif
431 861 533 00021 · ouvert le 26 mai 2000 · NAF 6820B
- 21380 MESSIGNY-ET-VANTOUXFermé
431 861 533 00013 · ouvert le 26 mai 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMP D'ARCON
INPIComptes annuels de CHAMP D'ARCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMP D'ARCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMP D'ARCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP D'ARCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMP D'ARCON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMP D'ARCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMP D'ARCON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Joseph, Marie, Hubert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Jean-Pascal, Jacques, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Hubert, Marie-Claude, Marcel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Pierre, Marie, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : THEIS Gilles, Albert Gérant(e) : BRIOTET Joseph, Marie, Hubert Gérant(e) : BRIOTET Jean-Pascal, Jacques, Marie Gérant(e) : BRIOTET Hubert, Marie-Claude, Marcel Gérant(e) : BRIOTET Pierre-Marie, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 22 juin 2000
Questions fréquentes sur CHAMP D'ARCON
Quel est le numéro SIREN de CHAMP D'ARCON ?
Le numéro SIREN de CHAMP D'ARCON est 431 861 533. Le SIRET de son siège social est 431 861 533 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431861533.
Qui dirige CHAMP D'ARCON ?
CHAMP D'ARCON est dirigée par PIERRE BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMP D'ARCON ?
Le siège social de CHAMP D'ARCON est situé 10 rue de Petigny, 21260 Veronnes.
CHAMP D'ARCON est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMP D'ARCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMP D'ARCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP D'ARCON.
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