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BACCARD CLAUDE

Active
Siren307 171 769Entrepreneur individuel38530 PONTCHARRACréée le 01 janvier 1976

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 307 171 769, BACCARD CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Malbourget, 38530 Pontcharra. BACCARD CLAUDE relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de BACCARD CLAUDE

Dénomination
BACCARD CLAUDE
SIREN
307 171 769
SIRET (siège)
307 171 769 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90307171769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 171 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
MALBOURGET, 38530, PONTCHARRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACCARD CLAUDE

Auberge, restauration avec le produits de la ferme

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Établissements de BACCARD CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38530 PONTCHARRASiègeActif

    307 171 769 00010 · ouvert le 31 juillet 1976 · NAF 5610A

  • 38530 PONTCHARRAFermé

    307 171 769 00028 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Conformité de BACCARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACCARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BACCARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BACCARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BACCARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BACCARD CLAUDE est 307 171 769. Le SIRET de son siège social est 307 171 769 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90307171769.

Où se situe le siège social de BACCARD CLAUDE ?

Le siège social de BACCARD CLAUDE est situé Malbourget, 38530 Pontcharra.

BACCARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCARD CLAUDE.

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