BACHELEY JEAN-JACQUES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BACHELEY JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1983 sous le numéro SIREN 392 364 634. Elle est domiciliée à Selles (27500). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BACHELEY JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BACHELEY JEAN-JACQUES
- SIREN
- 392 364 634
- SIRET (siège)
- 392 364 634 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR78392364634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 364 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1983
- Siège social
- 27500, SELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHELEY JEAN-JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BACHELEY JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27500 SELLESSiègeActif
392 364 634 00015 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B
Conformité de BACHELEY JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELEY JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELEY JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACHELEY JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1983
Questions fréquentes sur BACHELEY JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BACHELEY JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BACHELEY JEAN-JACQUES est 392 364 634. Le SIRET de son siège social est 392 364 634 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78392364634.
Où se situe le siège social de BACHELEY JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BACHELEY JEAN-JACQUES est situé à Selles (27500).
BACHELEY JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELEY JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELEY JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELEY JEAN-JACQUES.
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