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BACHELEY PIERRE

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Siren421 660 267Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 01 janvier 1991

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 421 660 267, BACHELEY PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Robert Schuman, 39000 Lons-le-Saunier. BACHELEY PIERRE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BACHELEY PIERRE

Dénomination
BACHELEY PIERRE
SIREN
421 660 267
SIRET (siège)
421 660 267 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30421660267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 660 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
10 RUE ROBERT SCHUMAN, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACHELEY PIERRE

Location de logements

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Établissements de BACHELEY PIERRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    421 660 267 00020 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 39570 SAINT-MAURFermé

    421 660 267 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de BACHELEY PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELEY PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELEY PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BACHELEY PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BACHELEY PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BACHELEY PIERRE ?

Le numéro SIREN de BACHELEY PIERRE est 421 660 267. Le SIRET de son siège social est 421 660 267 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30421660267.

Où se situe le siège social de BACHELEY PIERRE ?

Le siège social de BACHELEY PIERRE est situé 10 rue Robert Schuman, 39000 Lons-le-Saunier.

BACHELEY PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELEY PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELEY PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELEY PIERRE.