BACHELLERIE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACHELLERIE PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 794 388 470. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE DU CANON D ARCOLE 31000 Toulouse, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Nathalie DUPREZ exerce les fonctions de indivisaire de l'entreprise.
Fiche d'identité de BACHELLERIE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BACHELLERIE PASCAL
- SIREN
- 794 388 470
- SIRET (siège)
- 794 388 470 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR67794388470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 388 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 3 RUE DU CANON D ARCOLE 31000 Toulouse, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACHELLERIE PASCAL
LMNP
Finances de BACHELLERIE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACHELLERIE PASCAL
INSEEIndivisaire
Établissements de BACHELLERIE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
794 388 470 00039 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BACHELLERIE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACHELLERIE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELLERIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACHELLERIE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELLERIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELLERIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACHELLERIE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BACHELLERIE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BACHELLERIE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BACHELLERIE PASCAL est 794 388 470. Le SIRET de son siège social est 794 388 470 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67794388470.
Qui dirige BACHELLERIE PASCAL ?
BACHELLERIE PASCAL est dirigée par Nathalie DUPREZ, indivisaire.
Où se situe le siège social de BACHELLERIE PASCAL ?
Le siège social de BACHELLERIE PASCAL est situé 3 RUE DU CANON D ARCOLE 31000 Toulouse, 31000 Toulouse.
BACHELLERIE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELLERIE PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELLERIE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELLERIE PASCAL.
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