BACHELLEZ FABRICE
Active6820A · Location de logements
BACHELLEZ FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 289 296. Elle est domiciliée 1 Che du Marin Bat d Apt 91, 31100 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BACHELLEZ FABRICE
INSEE- Dénomination
- BACHELLEZ FABRICE
- SIREN
- 481 289 296
- SIRET (siège)
- 481 289 296 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR08481289296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 289 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 mars 2005
- Siège social
- 1 CHE DU MARIN BAT D APT 91, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BACHELLEZ FABRICE
Apporteur d'affaires.
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Établissements de BACHELLEZ FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
481 289 296 00040 · ouvert le 12 janvier 2017 · NAF 6820A
- 31240 SAINT-JEANFermé
481 289 296 00016 · ouvert le 08 mars 2005 · NAF 741J
Conformité de BACHELLEZ FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELLEZ FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACHELLEZ FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACHELLEZ FABRICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 mars 2005
Questions fréquentes sur BACHELLEZ FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BACHELLEZ FABRICE ?
Le numéro SIREN de BACHELLEZ FABRICE est 481 289 296. Le SIRET de son siège social est 481 289 296 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08481289296.
Où se situe le siège social de BACHELLEZ FABRICE ?
Le siège social de BACHELLEZ FABRICE est situé 1 Che du Marin Bat d Apt 91, 31100 Toulouse.
BACHELLEZ FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACHELLEZ FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACHELLEZ FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELLEZ FABRICE.
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