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BACHELU DAMIEN

Active
Siren893 924 118654039290 BRANSCréée le 10 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 893 924 118, BACHELU DAMIEN est une 6540 créée le 10 février 2021. Elle est domiciliée 56 rue de la Fontaine, 39290 Brans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAMIEN BACHELU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BACHELU DAMIEN

Dénomination
BACHELU DAMIEN
SIREN
893 924 118
SIRET (siège)
893 924 118 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77893924118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 924 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 2021
Siège social
56 RUE DE LA FONTAINE, 39290, BRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHELU DAMIEN

Se reporter aux statuts.

Finances de BACHELU DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELU DAMIEN

DB

DAMIEN BACHELU

Autre

Depuis la création (10 février 2021) · 5 ans

AB

ANNE-MARIE BARTHOULOT

Autre

Depuis la création (10 février 2021) · 5 ans

Établissements de BACHELU DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 BRANSSiègeActif

    893 924 118 00019 · ouvert le 05 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BACHELU DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de BACHELU DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELU DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELU DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELU DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BACHELU DAMIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACHELU DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELU DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-05

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2021

Questions fréquentes sur BACHELU DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BACHELU DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BACHELU DAMIEN est 893 924 118. Le SIRET de son siège social est 893 924 118 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77893924118.

Qui dirige BACHELU DAMIEN ?

BACHELU DAMIEN est dirigée par DAMIEN BACHELU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACHELU DAMIEN ?

Le siège social de BACHELU DAMIEN est situé 56 rue de la Fontaine, 39290 Brans.

BACHELU DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELU DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELU DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELU DAMIEN.

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