BAERT DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
BAERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1984, identifié par le SIREN 331 189 068. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 Che du Rigaou, 83460 Les Arcs. BAERT DOMINIQUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BAERT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BAERT DOMINIQUE
- SIREN
- 331 189 068
- SIRET (siège)
- 331 189 068 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR96331189068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 189 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 septembre 1984
- Siège social
- 99 CHE DU RIGAOU, 83460, LES ARCS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAERT DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de BAERT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83460 LES ARCSSiègeActif
331 189 068 00025 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
- 59000 LILLEFermé
331 189 068 00017 · ouvert le 01 septembre 1984 · NAF 554B
Conformité de BAERT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAERT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1984
Questions fréquentes sur BAERT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BAERT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BAERT DOMINIQUE est 331 189 068. Le SIRET de son siège social est 331 189 068 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96331189068.
Où se situe le siège social de BAERT DOMINIQUE ?
Le siège social de BAERT DOMINIQUE est situé 99 Che du Rigaou, 83460 Les Arcs.
BAERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAERT DOMINIQUE.
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