Bailleul Jean-Marc

Active

Siren101 563 633Entrepreneur individuel14200 Hérouville-Saint-ClairCréée le 23 février 2026

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 101 563 633, Bailleul Jean-Marc est un entrepreneur individuel créé le 23 février 2026. Elle est domiciliée 1607 La Grande Delle Appartement 13, 14200 Hérouville-Saint-Clair. Bailleul Jean-Marc relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de Bailleul Jean-Marc

INSEE

Dénomination: Bailleul Jean-Marc
SIREN: 101 563 633
SIRET (siège): 101 563 633 00011
N° TVA intracommunautaire: FR40101563633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 101 563 633
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 février 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 23 février 2026
Siège social: 1607 La Grande Delle Appartement 13, 14200, Hérouville-Saint-Clair
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bailleul Jean-Marc

Location meublée non professionnelle

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Établissements de Bailleul Jean-Marc

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14200 Hérouville-Saint-ClairSiègeActif
101 563 633 00011 · ouvert le 02 février 2025 · NAF 6820A

Conformité de Bailleul Jean-Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bailleul Jean-Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bailleul Jean-Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bailleul Jean-Marc

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 février 2026création
Date d'effet : 23 février 2026

Questions fréquentes sur Bailleul Jean-Marc

Quel est le numéro SIREN de Bailleul Jean-Marc ?

Le numéro SIREN de Bailleul Jean-Marc est 101 563 633. Le SIRET de son siège social est 101 563 633 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40101563633.

Où se situe le siège social de Bailleul Jean-Marc ?

Le siège social de Bailleul Jean-Marc est situé 1607 La Grande Delle Appartement 13, 14200 Hérouville-Saint-Clair.