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BAILLY GISELE

Active
Siren387 670 524Entrepreneur individuel01800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY GISELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 387 670 524. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rignieux-le-Franc (01800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de BAILLY GISELE

Dénomination
BAILLY GISELE
SIREN
387 670 524
SIRET (siège)
387 670 524 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14387670524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 670 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY GISELE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAILLY GISELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY GISELE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAILLY GISELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeFermé

    387 670 524 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A

Documents juridiques de BAILLY GISELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY GISELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY GISELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY GISELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY GISELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY GISELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY GISELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BAILLY GISELE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY GISELE ?

Le numéro SIREN de BAILLY GISELE est 387 670 524. Le SIRET de son siège social est 387 670 524 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14387670524.

Où se situe le siège social de BAILLY GISELE ?

Le siège social de BAILLY GISELE est situé à Rignieux-le-Franc (01800).

BAILLY GISELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY GISELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY GISELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY GISELE.

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