BAILLY JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 509 504 387, BAILLY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Les Brugieres, 07150 Salavas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BAILLY JEAN
INSEE- Dénomination
- BAILLY JEAN
- SIREN
- 509 504 387
- SIRET (siège)
- 509 504 387 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74509504387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 504 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LES BRUGIERES, 07150, SALAVAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY JEAN
Location de logements
Finances de BAILLY JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLY JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07150 SALAVASSiègeActif
509 504 387 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAILLY JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLY JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BAILLY JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN ?
Le numéro SIREN de BAILLY JEAN est 509 504 387. Le SIRET de son siège social est 509 504 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74509504387.
Où se situe le siège social de BAILLY JEAN ?
Le siège social de BAILLY JEAN est situé Les Brugieres, 07150 Salavas.
BAILLY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JEAN.
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