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BAIS PASCAL

Active
Siren339 395 790Entrepreneur individuel28150 MOUTIERSCréée le 01 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 395 790. Son siège social est situé à Moutiers (28150). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAIS PASCAL

Dénomination
BAIS PASCAL
SIREN
339 395 790
SIRET (siège)
339 395 790 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13339395790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 395 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1986
Siège social
28150, MOUTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAIS PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28150 MOUTIERSSiègeActif

    339 395 790 00019 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur BAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAIS PASCAL est 339 395 790. Le SIRET de son siège social est 339 395 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13339395790.

Où se situe le siège social de BAIS PASCAL ?

Le siège social de BAIS PASCAL est situé 28150 Moutiers.

BAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAIS PASCAL.

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