BAL MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 326 735 784, BAL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bettex, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAL MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAL MICHEL
- SIREN
- 326 735 784
- SIRET (siège)
- 326 735 784 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR54326735784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 735 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 juillet 1994
- Siège social
- LE BETTEX, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAL MICHEL
Location de logements
Finances de BAL MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAL MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAL MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeActif
326 735 784 00042 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
326 735 784 00034 · ouvert le 02 janvier 1994 · NAF 8551Z
Documents juridiques de BAL MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAL MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAL MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAL MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1994
Questions fréquentes sur BAL MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAL MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAL MICHEL est 326 735 784. Le SIRET de son siège social est 326 735 784 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54326735784.
Où se situe le siège social de BAL MICHEL ?
Le siège social de BAL MICHEL est situé Le Bettex, 73440 Les Belleville.
BAL MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAL MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAL MICHEL.
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