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BALUSTRE PASCAL

Active
Siren490 511 961Entrepreneur individuel83690 SILLANS-LA-CASCADECréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 511 961, BALUSTRE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2005. Elle est domiciliée Sauvergine, 83690 Sillans-la-Cascade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BALUSTRE PASCAL

Dénomination
BALUSTRE PASCAL
SIREN
490 511 961
SIRET (siège)
490 511 961 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14490511961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 511 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2005
Siège social
SAUVERGINE, 83690, SILLANS-LA-CASCADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALUSTRE PASCAL

Location de logements

Finances de BALUSTRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALUSTRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALUSTRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83690 SILLANS-LA-CASCADESiègeActif

    490 511 961 00016 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BALUSTRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALUSTRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALUSTRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALUSTRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALUSTRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALUSTRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALUSTRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur BALUSTRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BALUSTRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BALUSTRE PASCAL est 490 511 961. Le SIRET de son siège social est 490 511 961 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14490511961.

Où se situe le siège social de BALUSTRE PASCAL ?

Le siège social de BALUSTRE PASCAL est situé Sauvergine, 83690 Sillans-la-Cascade.

BALUSTRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALUSTRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALUSTRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALUSTRE PASCAL.

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